Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITANE
COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1728839
Date de dépôt :
21/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1996

Présentation de la marque TITANE

Déposée le 21 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION domicilié(e) 89, avenue Niel, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANE est expirée depuis le 21 mai 1996.

COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : QUIPROQUO , (Marque figurative) , VIVANCE , FOUGÈRE SAUVAGE , (Marque figurative) , CABOCHARD GRES


COMPAGNIE FRANCAISE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION, société anonyme - 89, avenue Niel, 75017 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

Huiles essentielles, Métaux précieux et produits en ces matières non compris dans d'autre classes, pierres précieuses

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.